REUNION DU BUREAU DU GROUPE
Réunion élargie à l’ensemble des membres du Groupe

REUNION DU GROUPE

Réunion de travail sur le projet de loi relatif aux réseaux consulaires, au commerce, à l’artisanat et aux services

SEMAINE DE L’ ASSEMBLÉE NATIONALE :
- Questions au Gouvernement.
- Pn Sénat sociétés publiques locales (1721, 2277).
- Pn expérimentation du dossier médical sur clé USB (2289).
- Pn Sénat profession d’agent sportif (944).

Réunion de travail sur le projet de loi relatif à la rénovation du dialogue social dans la fonction publique

- Suite odj de l’après-midi.

Groupe de travail sur la réforme de la garde à vue

- Audition de M. Laurent Collet-Billon, délégué général pour l’armement, sur le programme A400M.
- Nomination d’un rapporteur d’information sur la fin de vie des équipements.

- Questions au Gouvernement.
- Suite odj de la veille ;
- Pt Réforme du crédit à la consommation (1769, 2129,
2131, 2139, 2150).

- Suite odj de l’après-midi.

Ordre du jour proposé par le groupe SRC :
- Pn présence avocat dès le début de la garde à vue (2295).
- Pn Const. accorder le droit de vote aux étrangers (2223).
- Pn résol au titre de l’article 34-1 de la Constitution : situation ressortissant tchadien disparu (2291)
- Pn modernisation du congé maternité (1468).

- Suite odj du matin.

- Suite odj de l’après-midi.